N°BC2007.1/01 : Lecture Publique et diffusion des connaissances et des cultures - Autorisation de recourir à un intervenant extérieur pour une conférence sur les mangas à la bibliothèque – discothèque de la Maison des Arts à Créteil. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.1/02 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à un scénographe musicien pour la mise en scène du spectacle intitulé "Mozart Voyage" qui aura lieu le 31 Mars 2007 à l'Auditorium de Créteil. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.1/03 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Mohammed FARID, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/04 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Marc BONNET-MAURIE, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/05 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Jean Claude DEWAELE, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/06 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à Madame Marie HAFIZ, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/07 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Madame NEGREA Rose Marie, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/08 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur MOUCHEL Jean-Louis, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/09 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Bruno LATOUCHE, altiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/10 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Madame GRANIER Françoise, altiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/11 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Alexis ROJANSKY, altiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/12 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à M. BENEDETTI René, violoncelliste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/13 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur BARBE Thierry, contrebassiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/14 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Mathieu SCHILD, contrebassiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/15 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Jérôme MARINETTE, trompettiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/16 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Madame Véronique BOGAERTS, violoniste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/17 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à Monsieur Jean-Claude VANDEN EYDEN, pianiste, pour le concert "Mendelssohn" qui a eu lieu le 26 Novembre 2006 à l'Auditorium de Créteil.

N°BC2007.1/18 : Fabrication des repas et sécurité alimentaire – Achat de denrées alimentaires - Lot n°12 : Epicerie et boissons non alcoolisées. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché n°F2005123 conclu avec les Etablissements DIDIER

N°BC2007.1/19 : Gestion des Déchets Urbains – Marché de prestations de collecte, de valorisation et de traitement des déchets sur les communes d'Alfortville, Créteil et Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché n°S2006008 conclu avec la société ECOPUR pour le lot n°6.

N°BC2007.1/20 : Services d'assurance - Lot n°1 "dommages aux biens et risques annexes", lot n°2 "responsabilité civile et risques annexes", lot n°3 "flotte automobile et risques annexes", lot n°4 "risques statutaires du personnel", lot n°5 "protection juridique des agents et des élus". Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.1/21 : Voirie communautaire - Travaux d'aménagement de l'avenue du Général de Gaulle à Créteil - Programme pluriannuel 2006/2008. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.2/22 : Réseau de Lecture Publique et diffusion des connaissances et des cultures - Autorisation de recourir à une journaliste pour une rencontre - débat sur le thème de l'adolescence à la Médiathèque d'Alfortville en Mars 2007. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.2/23 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à 11 intervenants extérieurs pour le concert de printemps organisé par l'Ecole Nationale de Musique de Créteil qui aura lieu le 25 Mars 2007 à l'Auditorium de Créteil. Fixation des taux de vacation.

N°BC2007.2/24 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à 13 intervenants extérieurs pour le spectacle autour de Steve Reich intitulé "Electric Counterpoint" organisé par l'Ecole de Musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 17 Mars 2007 à l'Auditorium de Créteil. Fixation des taux de vacation.

N°BC2007.2/25 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à 2 intervenants extérieurs pour le spectacle autour de Steve Reich intitulé "Electric Counterpoint" organisé par l'Ecole de Musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 17 Mars 2007 à l'Auditorium de Créteil. Fixation des taux de vacation.

N°BC2007.2/26 : Affaires générales : Approbation d'un protocole d'accord transactionnel à signer avec la SEMIC et la SARL des Galeries du Palais visant à mettre un terme aux désaccords nés ou à naître sur les reversements à effectuer dans le cadre des différents actes de cession relatifs au centre commercial du palais à Créteil. Autorisation donnée à M. le Président de signer cette transaction.

N°BC2007.2/27 : Voirie communautaire - Travaux de réaménagement de la dalle Salvador Allende à Créteil - Programme n°9 - Plan pluriannuel de voirie 2006/2008 - Lot n°1 : travaux de démolition, maçonnerie et revêtements. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché n°T2006056 conclu avec l'entreprise D.B.P.M.

N°BC2007.2/28 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à un copiste pour le concert en hommage à Marcel Dadi à l'Auditorium de Créteil. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.3/29 : Hygiène Publique – Dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs et resserres, débarras et nettoyage au titre de la santé publique sur le territoire de la Communauté d'Agglomération – Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché n°S2006033 conclu avec l'entreprise PROCIR.

N°BC2007.3/30 : Développement économique - Travaux de requalification du Centre Commercial de l'Echat à Créteil – Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché n°T2006092 conclu avec la société GTM.

N°BC2007.3/31 : Voirie communautaire - Programme pluriannuel de voirie 2006/2008 - Parking Jean Gabin Moncorgé et ses abords à Créteil. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert pour la désignation d'un maître d'œuvre et du dossier de consultation des entreprises. Demande de subventions.

N°BC2007.3/32 : Voirie communautaire - Programme pluriannuel 2006/2008 - Travaux d'aménagement des rues Joseph Franceschi et Marcel Bourdarias à Alfortville -Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises

N°BC2007.3/33 : Voirie communautaire - Programme pluriannuel de voirie 2006/2008 - Travaux de réaménagement de la dalle de l'hôtel de ville place Salvador Allende à Créteil (3ème tranche) - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.
(retiré de l'ordre du jour)

N°BC2007.3/34 : Patrimoine Bâti - Travaux de construction d'un lieu d'animation et d'accueil pédagogique à vocation horticole à Mandres les Roses – Adoption de la procédure d'Appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises – Autorisation de déposer le permis de construire.

N°BC2007.3/35 : Fabrication des repas et sécurité alimentaire - Achat de fruits issus de l'agriculture biologique - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.4/36 : Réseau de lecture publique et diffusion des connaissances et des cultures : Autorisation de recourir à un intervenant pour une conférence sur le Japon le 20 octobre 2007 à la Bibliothèque Village de Créteil. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/37 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à un guitariste pour le concert "Guitares en fête" dans le cadre des Portes ouvertes de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 20 juin 2007 - Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/38 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à un guitariste pour le concert "Guitares en fête" dans le cadre des Portes ouvertes de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 20 juin 2007 - Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/39 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à une guitariste pour le concert "Guitares en fête" dans le cadre des Portes ouvertes de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 20 juin 2007 - Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/40 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à une guitariste pour le concert "Guitares en fête" dans le cadre des Portes ouvertes de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 20 juin 2007. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/41 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à une pianiste pour le concert "Si Verlaine m'était chanté" à l'Auditorium M. Miller de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 17 juin 2007 - Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/42 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à un récitant pour le concert "Si Verlaine m'était chanté" à l'Auditorium M. Miller de l'Ecole de musique de Limeil-Brévannes qui aura lieu le 17 juin 2007 - Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.4/43 : Développement économique - Maîtrise d'œuvre relative à la requalification du centre commercial de l'Echat à Créteil - Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché M2004084 conclu avec le groupement de maîtrise d'oeuvre CHEMLAL (mandataire) & PUJOL. Architectes / BARBANEL / VILLE ET COMMERCE.

N°BC2007.4/44 : Voirie communautaire - Programme pluriannuel de voirie 2006/2008 - Travaux de réaménagement de la dalle de l'hôtel de ville place Salvador Allende à Créteil (3ème tranche) - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.4/45 : Administration Générale - Acquisition de véhicules utilitaires et d'un poids lourds pour l'année 2007 - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.4/46 : Voirie communautaire - Programme de voirie PR2 - Travaux de reprise partielle du mur bordant la rue Pasteur à Limeil-Brévannes - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/47 : Lecture Publique et diffusion des connaissances et des cultures - Autorisation de recourir à un intervenant pour une conférence sur la société japonaise contemporaine à la Bibliothèque – Discothèque de la Maison des Arts à Créteil. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.5/48 : Développement économique - Travaux de requalification du Centre Commercial de l'Echat à Créteil - Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché n°T2006092 conclu avec la société GTM.

N°BC2007.5/49 : Patrimoine bâti - Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une médiathèque à Alfortville - Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 au marché M2004039 conclu avec le groupement d'architectes CHARON & RAMPILLON (mandataire) / DEFRAIN-SOUQUET DeSo Associés - Autorisation donnée au Président ou à son représentant de signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion de cet avenant n°3.

N°BC2007.5/50 : Bâtiments communautaires - Travaux de construction d'une médiathèque à Alfortville. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°4 au marché n°T2005073 conclu avec la Société GTM.

N°BC2007.5/51 : Bâtiments communautaires : Marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude et de VMC des bâtiments communautaires - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/52 : Bâtiments communautaires - Travaux divers d'entretien dans les bâtiments communautaires. Lot n°2 - Serrurerie, Métallerie, Aluminium, PVC - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/53 : Administration générale - Fourniture de pièces détachées et réparations de véhicules et engins communautaires. Lot n°4 – fourniture de pièces détachées et réparations des châssis-camions porteurs d'engins ou d'équipements de plus de 3,5 tonnes de PTAC, des balayeuses de chaussées et de trottoirs, des bennes à ordures ménagères et des bennes tasseuses (équipements portés et engins). Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/54 : Administration générale : Fourniture de pièces détachées et réparations de véhicules et engins communautaires. Lot n°7 – Fourniture de pièces détachées et réparations des véhicules de tourisme et véhicules utilitaires traction avant de moins de 3.5 Tonnes de PTAC - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/55 : Voirie communautaire – Réaménagement de l'allée des Tulipiers et de l'allée Boniface et désenclavement de la parcelle D20 située au lieu dit les Candies à Limeil-Brévannes - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.5/56 : Hygiène Publique : Accueil en fourrière des animaux errants, dangereux ou morts - Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2007.6/57 : Enseignement public musical - Autorisation de recourir à un danseur professionnel pour le spectacle "Tutti-Soli" qui aura lieu le 20 décembre 2007 à l'Auditorium de Créteil. Fixation du taux de rémunération.

N°BC2007.6/58 : Réseau de Lecture Publique - Autorisation de recourir à un intervenant pour l'animation du Téléthon à la Médiathèque d'Alfortville. Fixation du taux de vacation.

N°BC2007.6/59 : Développement économique – Travaux de requalification du Centre Commercial de l'Echat à Créteil - Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 au marché n°T2006092 conclu avec la Société G.T.M.

N°BC2007.6/60 : Hygiène Publique - Dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs et resserres, débarras et nettoyage au titre de la santé publique sur le territoire de la Communauté d'Agglomération - Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché n°S2006033 conclu avec la société PROCIR.

N°BC2007.6/61 : Gestion des déchets urbains - Construction et aménagement d'aires de stockage pour les déchets d'équipements électriques et électroniques et des déchets ménagers spéciaux sur les déchèteries de la Communauté d'agglomération de la Plaine centrale du Val de Marne.

N°BC2007.6/62 : Voirie communautaire - Maîtrise d'œuvre relative au programme de voirie 2006-2008 - Avenue du Général de Gaulle/Place Félix Eboué à Créteil – Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché n°S2006062 conclu avec le groupement de maîtrise d'œuvre CHEMLAL (mandataire) / PUJOL & ASSOCIES / TRAIT VERT / ATeA (ex B.E.T.M.) / S.T.C.

N°BC2007.7/63 : Développement Economique et Aménagement – Exercice du droit de préemption urbain en vue de l'acquisition des parcelles AL51 et AL65 et de l'immeuble sis 7 digue d'Alfortville à Alfortville – Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer tous les documents y afférents.