Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2002.1/001 : Bâtiments communaux : Entretien des horloges de l'École de Musique de LIMEIL-BRÉVANNES. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au contrat conclu avec la société BODET.

N°BC2002.1/002 : Bâtiments communaux : Vérification des installations de détection intrusion. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au contrat conclu avec la société 2 CM SYSTEMES.

N°BC2002.1/003 : Cuisine Centrale : Achat de denrées alimentaires - lot n°10 : pain, farine et viennoiserie. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché n°M1999624 conclu avec la société LEMAITRE.

N°BC2002.1/004 : Transport d'élèves handicapés - lot n°2 : ALFORTVILLE intra-muros, Val de Marne Nord et Ouest. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.1/005 : École de Musique d'ALFORTVILLE. Convention de répartition des dépenses d'eau et d'électricité entre la commune d'ALFORTVILLE et la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne. Adoption et autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2002.1/006 : Acquisition de véhicules et d'engins pour l'année 2002. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.1/007 : Fleurissement aérien sur la commune d'ALFORTVILLE. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.1/008 : Marché d'exploitation de la collecte et du traitement sélectif des déchets ménagers et assimilés et des déchets des services pour les communes d'ALFORTVILLE et de LIMEIL-BRÉVANNES. Maintenance des conteneurs pour la collecte des déchets ménagers urbains et assimilés. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.1/009 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la ville d'ALFORTVILLE pour l'entretien et la fourniture de carburant à des véhicules. Annulation des délibérations n°BC2001.2/26 et BC2001.2/28 du 9 MAI 2001 et BC2001.5/90 et BC2001.5/91 du 7 septembre 2001. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention.

N°BC2002.1/010 : Entretien des bâtiments communautaires par les communes d'Alfortville, Créteil et Limeil-Brévannes mis à disposition de la communauté. Autorisation donnée au Président de signer les conventions afférentes.

Rapports adoptés à l'unanimité

N°BC2002.2/011 : Restauration pour les scolaires et les personnes âgées : Achats de denrées alimentaires : Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.2/012 : Production florale et arboricole : Travaux d'espaces verts : Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au contrat conclu avec la société JARDINS ÎLE DE France.

N°BC2002.2/013 : Voirie Communautaire : Promenade des Berges Quai Blanqui à ALFORTVILLE. Adoption de la convention tripartite d'exploitation et d'entretien à passer avec le département du Val de Marne et la commune d'ALFORTVILLE et autorisation donnée au Président pour sa signature.

N°BC2002.2/014 : Voirie Communautaire : Maîtrise d'œuvre de la tranche 2002 des travaux. Adoption du dossier de consultation et de la procédure d'appel d'offres ouvert. Fixation de la composition du jury d'appel d'offres.

Tous les rapports ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2002.3/015 : Location de véhicules réfrigérés. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert européen et du dossier de consultation.

N°BC2002.3/016 : Achat et location de livres et documents imprimés. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.3/017 : Abonnement à des publications périodiques. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.3/018 : Achat et location de vêtements de travail. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.3/019 : Acquisition complémentaire de huit véhicules utilitaires. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.3/020 : Achat de végétaux : plantes, fleurs, pour la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

Rapports adoptés à l'unanimité

N°BC2002.4/021 : Propreté urbaine : Convention pour l'occupation d'un terrain communal situé 24 Quai Blanqui à ALFORTVILLE à passer entre la Communauté d'Agglomération et la commune d'ALFORTVILLE. Adoption de la convention et autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2002.4/022 : Propreté urbaine : Convention pour l'occupation de bureaux et d'un terrain au Centre Technique Municipal de CRÉTEIL à passer entre la Communauté d'Agglomération et la commune de CRÉTEIL. Adoption de la convention et autorisation donnée au Président de la signer.

Tous les rapports ont été adoptés à l'unanimité

N°BC2002.5/023 : Fabrication des repas : Achat de produits à usage unique. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.5/024 : Fabrication des repas : Achat de produits et petit matériel d'entretien. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.5/025 : Voirie communautaire : Acquisition complémentaire de six véhicules utilitaires. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.5/026 : Transport d'élèves handicapés : Lot n°1 : Créteil intra-muros. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché M 2001619 conclu avec la société MEDICAL SERVICE.

N°BC2002.5/027 : Déchets urbains : Collecte sélective des vieux papiers des ménages et des activités de bureau. Adoption de la convention tripartite à passer entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne, la société CHAPELLE DARBLAY repreneur et la société SITA Île de France collecteur pour la reprise des papiers recyclables issus des collectes sélectives et autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2002.5/028A - 028B : Enseignement public musical : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l'Inspection Académique relative aux classes à horaires aménagés de l'école élémentaire Léo Lagrange et du Collège Clément Guyard. Autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2002.5/029 : Voirie communautaire : Travaux de voirie - Programme 2002. Approbation des dossiers d'avant-projets sommaires et de la procédure d'appel d'offres ouvert.

Tous les rapports ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2002.6/030 : Voirie communautaire : Travaux de voirie - programme 2002. Enfouissement du réseau aérien d'Électricité de France avenue des Deux Clochers à Limeil-Brévannes. Approbation du dossier technique et de la procédure d'appel d'offres.

N°BC2002.6/31 : Voirie communautaire : Convention de mise à disposition de véhicules, d'agents et de matériels avec les communes d'Alfortville, Créteil et Limeil-Brévannes. Adoption des conventions et autorisation donnée au Président de les signer.

N°BC2002.6/032 : Gestion des déchets urbains : Adoption de la convention à passer avec l'Association " Nature et Société " pour les animations sur le thème de la collecte sélective en direction des classes primaires. Autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2002.6/033 : Gestion des déchets urbains : Prestations de collecte, de valorisation et traitement hors incinération des déchets sur la commune de Créteil. Adoption de l'avenant n°2 à passer avec la société SITA Île de France.

N°BC2002.6/034 : Hygiène publique : Capture et enlèvement des animaux errants et/ou ports sur le territoire de la Communauté d'Agglomération. Adoption de la procédure d'appel d'offres et du dossier de consultation.

N°BC2002.6/035 : Hygiène publique : Accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux sur le territoire de la Communauté d'Agglomération. Adoption de la procédure d'appel d'offres et du dossier de consultation.

N°BC2002.6/036 : Hygiène publique : Exécution de prestations et de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs et resserres, débarras et nettoyage au titre de la santé publique, sur le territoire de la Communauté d'Agglomération. Adoption de la procédure d'appel d'offres et du dossier de consultation.

N°BC2002.6/037 : Enseignement public musical : Adoption de la convention de répartition de frais de chauffage entre l'école de musique et l'école maternelle André Malraux à Limeil-Brévannes. Autorisation donnée au Président de la signer.

Tous les rapports ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2002.7/038 : Propreté urbaine : Nettoiement de la voirie du grand ensemble d'Alfortville à passer entre la Communauté et l'Association. Adoption de la convention et autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2002.7/039 - 40 : Propreté urbaine : Nettoiement de la voirie de l'ensemble Alouette-Jardins à Alfortville. Nettoiement de la voirie de la résidence Blanqui à Alfortville. Convention à passer entre la Communauté d'Agglomération et l'Office d'Habitat Social d'Alfortville. Adoption des conventions et autorisation donnée au Président de les signer.

N°BC2002.7/041 : Propreté urbaine : Convention pour l'occupation d'un terrain communal situé rue Eugène Varlin à Limeil-Brévannes à passer entre la Communauté d'Agglomération et la commune de Limeil-Brévannes. Adoption de la convention et autorisation donnée au Président de la signer ainsi que la déclaration de travaux s'y rapportant.

N°BC2002.7/042 - 43 - 44 : Bâtiments communautaires : Conventions entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et les communes d'Alfortville, de Créteil et de Limeil-Brévannes pour l'entretien des bâtiments communautaires ou mis à disposition. Adoption et autorisation donnée au Président de les signer.

N°BC2002.7/045 - 46 - 47 : Administration générale : Conventions entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et les communes d'Alfortville, de Créteil et de Limeil-Brévannes pour l'entretien et la fourniture de carburant à des véhicules. Adoption et autorisation donnée au Président de les signer.

N°BC2002.7/048 : Administration générale : Acquisition de véhicules et d'engins pour l'année 2003. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2002.7/049 : Administration générale : Fourniture de services de télécommunications. Adoption de la procédure d'appel d'offres et du dossier de consultation.

N°BC2002.7/050 : Réseau de Lecture Publique et diffusion des connaissances et des cultures : Autorisation de recourir à un auteur pour une animation organisée par la Médiathèque d'Alfortville. Fixation du taux des vacations.

N°BC2002.7/051 - 052 : Hygiène publique : Exécution de prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs et resserres, débarras et nettoyage au titre de la santé publique. : Accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux. Annulation des délibérations n°BC2002.6/035 et BC 2002.6/036 du 11 septembre 2002. Adoption de la procédure d'appel d'offres et des dossiers de consultation.

Tous les rapports ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2002.8/053 - 054 - 055 : Enseignement public musical : École Nationale de Musique, de Danse et d'Art Dramatique Marcel Dadi. Aménagement de l'auditorium. Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert, adoption du mode de dévolution des travaux et du dossier de consultation des entreprises. Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et adoption du dossier de consultation relatif à la mission O.P.C. (ordonnancement, pilotage, coordination). Adoption d'un avenant n°1 au marché n°M2002011 conclu avec l'équipe de maîtrise d'œuvre dont le cabinet HESTER et HOYON est le mandataire.

N°BC2002.8/056 : Enseignement public musical : Autorisation de recourir à un compositeur pour la création, au cours de l'année scolaire 2002-2003, d'un conte musical pour les élèves de l'Ecole de Musique d'Alfortville. Approbation d'un contrat et fixation du taux des vacations

N°BC2002.8/057 : Fabrication des repas : Achats de produits à usage unique. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation concernant le lot n°4 : produits divers à usage unique.

N°BC2002.8/058 : Assurances communautaires : Adoption de l'avenant n°1 au marché n°2002027 passé avec la SMACL et relatif à l'extension de la garantie " Dommages aux Biens " aux conditions particulières " Tous risques expositions ".

N°BC2002.8/059 : Assurances communautaires : Couverture des risques statutaires du personnel. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au contrat n°D1999607 avec la société ALLIANZ VIE.