COMPTE RENDU BUREAU DU 26 JANVIER 2011

Rapports adoptés à l’unanimité

N°BC2011.1/01 : Administration générale – Assurances – Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°4 au marché n°S2007029 « assurance flotte automobile et risques annexes » conclu avec le cabinet Aster.

N°BC2011. 1/02 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil - Deuxième marché issu de l’accord-cadre conclu avec le groupement RVA/PENA et PENA/ CHARRE/SOGREAH/CEROC relatif aux marchés de maîtrise d’œuvre à passer concernant les travaux d’aménagement des espaces extérieurs. Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°S2008148.

COMPTE RENDU BUREAU DU 4 MAI 2011

Rapports adoptés à l’unanimité

N°BC2011.2/03 : Administration générale – Adoption du protocole transactionnel avec la société JRS.

N°BC2011.2/04 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil – Accord Cadre n°S2008034 conclu avec le groupement RVA/PENA et PENA/CHARRE/SOGREAH/ CEROC relatifs aux marchés de maîtrise d’œuvre à passer concernant les travaux d’aménagement des espaces extérieurs – Changement de raison sociale - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°2.

N°BC2011.2/05 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil – 1er marché issu de l’accord cadre conclu avec le groupement RVA/PENA et PENA/ CHARRE/SOGREAH/CEROC relatif aux marchés de maîtrise d’œuvre à passer concernant les travaux d’aménagement des espaces extérieurs – Changement de raison sociale - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°S2008082

N°BC2011.2/06 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil – 2ème marché issu de l’accord cadre conclu avec le groupement RVA/PENA et PENA/ CHARRE/SOGREAH/CEROC relatif aux marchés de maîtrise d’œuvre à passer concernant les travaux d’aménagement des espaces extérieurs – Changement de raison sociale - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°2 au marché n°S2008148

COMPTE RENDU BUREAU DU 15 JUIN 2011

Rapports adoptés à l’unanimité

N°BC2011.3/07 : Affaires générales – marchés d’assurance - Lot n°1 « dommages aux biens et risques annexes », lot n°2 « responsabilité civile et risques annexes », lot n°3 « flotte automobile et risques annexes », lot n°4 « risques statutaires du personnel », lot n°5 « protection juridique des agents et des élus ». Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2011.3/08 : Développement économique et aménagement - Développement de la filière Santé / Sciences du Vivant - Aménagement d’une pépinière/hôtel d’entreprises au Centre commercial de l’Echat à Créteil - Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation.

N°BC2011.3/09 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil. Travaux de construction de vestiaires et de locaux pour les associations sportives Pôle Ouest - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°2 au marché n°T100031 conclu avec la société GENETON.

N°BC2011.3/10 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil. Travaux de construction de vestiaires et de locaux pour les associations sportives Pôle Ouest - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°4 au marché n°S2007100 conclu avec l’Atelier DUPONT.

N°BC2011.3/11 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil – Travaux d’aménagement du Pôle Tribunes-Vestiaires - Autorisation donnée à Monsieur le Président ou son représentant de déposer et signer les demandes d’autorisation d’urbanisme.

N°BC2011.3/12 : Production florale et arboricole – Achat de végétaux - Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2011.3/13 : Voirie communautaire - Programme de voirie pluriannuel - Avenue du Général de Gaulle/Place Félix Eboué à Créteil – Travaux d’aménagement du hall d’accès à la station de métro Créteil l’Echat et à la dalle Félix Eboué à Créteil - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°T100094 conclu avec la société GENETON.

COMPTE RENDU BUREAU DU 28 SEPTEMBRE 2011

Les délibérations seront accessibles sur le site dès leur retour du contrôle de légalité.
Rapports adoptés à l’unanimité

N°BC2011.4/14 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la SARL A2 DIS ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/15 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Biscuiterie Joubard ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/16 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Fermes Bio Ile-de-France ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/17 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Bionoor ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/18 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Biofinesse ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/19 : Affaires générales – Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Crêperie Colas ayant fourni des denrées alimentaires dans le cadre de la quinzaine bio 2011

N°BC2011.4/20 : Fabrication des repas et sécurité alimentaire - Achat  de denrées alimentaires. Lot n°12 « pains et viennoiseries ». Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°F2008072 avec la société BOULANGERIE LEMAITRE.

N°BC2011.4/21 : Développement économique et aménagement - Développement de la filière Santé / Sciences du Vivant. Aménagement de la pépinière/hôtel d’entreprises « Bio&D » au centre commercial de l’Echat à Créteil – Lot n°8 « installation téléphonique et portier ». Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation.

N°BC2011.4/22 : Bâtiments communautaires - Travaux de réaménagement d’un local propreté dans le parking Silo Est à Créteil – Autorisation de déposer et signer les demandes d’autorisations d’urbanisme.

N°BC2011.4/23: Gestion des déchets urbains   -  Fourniture et pose de conteneurs enterrés sur le territoire communautaire. Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert avec mise en concurrence européenne et adoption du dossier de consultation des entreprises.

N°BC2011.4/24 : Voirie communautaire - Programme de voirie pluriannuel - Avenue du Général de Gaulle/Place Félix Eboué à Créteil – Travaux d’aménagement du hall d’accès à la station de métro Créteil l’Echat et à la dalle Félix Eboué à Créteil - Autorisation de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°T100074 conclu avec la société BAUDIN CHATEAUNEUF.

N°BC2011.4/25 : Voirie communautaire - Travaux divers sur la voirie communautaire pour les années 2012 à 2015. Adoption de la procédure d’appel d’offres ouvert et du dossier de consultation des entreprises.