Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.1/01 : Adoptant une convention d'assistance budgétaire et financière pour la mise en œuvre de la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne.

N°BC2001.1/02 : Fourniture d'énergie électrique. Adoption et autorisation de conclure les avenants n°2 et 3 au contrat conclu avec EDF.

N°BC2001.1/03A : Transport d'élèves handicapés. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au marché M1998132 conclu avec la société Dan France.

N°BC2001.1/03B : Transport d'élèves handicapés. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 au marché M1998133 conclu avec la société Dan France.

N°BC2001.1/03C : Transport d'élèves handicapés. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 au marché M1998134 conclu avec la société Dan France.

N°BC2001.1/04 : Location et entretien de vêtements de travail pour le personnel de la Cuisine Centrale. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché conclu avec la société INITIAL BTB.

N°BC2001.1/05 : Collecte et traitement des déchets ménagers. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 au marché conclu par la Commune d'Alfortville avec la société SEPUR.

N°BC2001.1/06 : Collecte et tri des déchets sur le territoire de la commune de Limeil-Brévannes. Adoption et autorisation de conclure l'avenant n°4 au marché conclu entre le SIEDOM et la société SITA Île de France pour les prestations relatives à la commune de Limeil-Brévannes.

N°BC2001.1/07 : Exécution de prestation de collecte, de valorisation et de traitement hors incinération des déchets. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché conclu par la Commune de Créteil avec la société SITA ÎLE DE France.

N°BC2001.1/08 : Service d'assistance à l'utilisation et de suivi du progiciel ATIG MICRO RESTO. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au contrat conclu par le SICCAR avec la société ATIG MICRO RESTO.

N°BC2001.1/09 : Transport d'élèves handicapés : adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.1/10 : Fourniture de gaz. Adoption et autorisation de conclure l'avenant n°1 au contrat conclu avec GDF.

N°BC2001.1/11A : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché M1999615 conclu par le SICCAR avec la société LUCIEN pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°1-viandes de boucherie.

N°BC2001.1/11B : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché M1999616 conclu par le SICCAR avec la société DLG pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°2- Viandes cuites assaisonnées.

N°BC2001.1/11C : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999617 conclu par le SICCAR avec la société LUCIEN pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°3- Viandes de porc et charcuterie.

N°BC2001.1/11D : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°2 au marché M1999618 conclu par le SICCAR avec la société DIDIER pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°4- Epicerie.

N°BC2001.1/11E : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999619 conclu par le SICCAR avec la société FRESCA pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°5- Produits surgelés.

N°BC2001.1/11F : Achat de denrées Alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999620 conclu par le SICCAR avec la société SICAER pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°6- Fruits frais et produits de 4ème et 5ème gamme.

N°BC2001.1/11G : Achats de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999621 conclu par le SICCAR avec la société COFIDA d'HAUWERS pour l'achat de denrées alimentaires - lot N°7- Légumes frais et frites.

N°BC2001.1/11H : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999622 conclu par le SICCAR avec la société SOCOPRA pour l'achat de denrées alimentaires - lot N°8- Volailles fraîches et dérivées.

N°BC2001.1/11I : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999623 conclu par le SICCAR avec la société LEMAITRE pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°10- Pain - Farine - Viennoiserie.

N°BC2001.1/11J : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999626 conclu par le SICCAR avec la société GUILLOT-JOUANNI pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°12- Beurre - œufs - fromages.

N°BC2001.1/11K : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999627 conclu par le SICCAR avec la société GUILLOT-JOUANNI pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°13 - Lait en briquette de 20 cl.

N°BC2001.1/11L : Achat de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999628 conclu par le SICCAR avec la société OCRS pour l'achat de denrées alimentaires - lot n°14 - salades composées et crudités prêtes à l'emploi.

N°BC2001.1/12 : Achat de produits et petits matériels d'entretien. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°2 au marché conclu par le SICCAR avec la société BARTHOLUS.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.2/13 : Achat de mobilier administratif : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M2000134 et de la convention tripartite relative au transfert partiel à la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne du marché M2000134.

N°BC2001.2/14 : Acquisition de véhicule de tourisme et utilitaires : adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

BC2001.2/15 : Acquisition d'un appareil d'hydrogommage et d'un véhicule destiné à recevoir cet équipement : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M2000291.

BC2001.2/16 : Acquisition d'un appareil d'hydrogommage et d'un véhicule destiné à recevoir cet équipement : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M2001324.

N°BC2001.2/17 : Entretien d'un photocopieur installé à la médiathèque d'Alfortville : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu avec la société GESTETNER.

N°BC2001.2/18 : Collecte et traitement des déchets ménagers : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°4 et la convention tripartite au marché conclu par la Commune d'Alfortville avec la société SEPUR.

N°BC2001.2/19 : Distribution d'énergie calorifique à l'école nationale de musique, de danse et d'art dramatique Marcel DADI. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la police d'abonnement conclue avec la société de chauffage urbain de Créteil.

N°BC2001.2/20 : Contrat de production de spectacle concernant l'école nationale de musique, de danse et d'art dramatique Marcel DADI. Adoption du contrat à intervenir avec la société MADISON STUDIO. Autorisation donnée au Président de signer le contrat.

N°BC2001.2/21 : Retiré de l'ordre du jour

N°BC2001.2/22 : Fourniture et maintenance de solutions de télécommunication au sein des services de la Communauté d'Agglomération et en direction des services des communes membres. Adoption de la procédure négociée et du dossier de consultation.

N°BC2001.2/23 : Entretien et mise à disposition à la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne de bâtiments des communes d'Alfortville, Créteil et Limeil-Brévannes : autorisation donnée au Président de signer les conventions afférentes.

N°BC2001.2/24 : Entretien du bâtiment " Cuisine Centrale " autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la convention conclue par le SICCAR avec la commune d'Alfortville.

N°BC2001.2/25 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne et la ville de Créteil pour l'entretien des véhicules : adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.2/26 : Entretien des véhicules de la cuisine centrale. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la convention conclue par le SICCAR avec la Commune d'Alfortville.

N°BC2001.2/27 : Convention entre la commune de Créteil et la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne pour la fourniture de carburant : adoption et autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2001.2/28 : Fourniture de carburants destinés aux véhicules de la Cuisine Centrale : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la convention conclue par le SICCAR avec la Commune d'Alfortville.

N°BC2001.2/29 : Affranchissement du courrier : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la convention conclue par le SICCAR avec la commune de Créteil.

N°BC2001.2/30 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne et la ville de Créteil pour la prise en charge des frais de reprographie. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.2/31 : Entretien des espaces verts de la Cuisine Centrale : autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 à la convention conclue par le SICCAR avec la commune d'Alfortville.

N°BC2001.2/32 : Collecte des déchets assimilés aux déchets ménagers de l'hôtel du département et de la préfecture par la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne. Autorisation donnée au Président de signer la convention afférente.

N°BC2001.2/33 : Nettoyage des bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°4 et de la convention tripartite au marché M1999010 conclu avec la SIES.

N°BC2001.2/34 : Nettoyage des vitres et des locaux du siège de la Communauté d'Agglomération. Autorisation de conclure et adoption du contrat à conclure avec la SIES.

N°BC2001.2/35 : Maintenance des photocopieurs installés dans les services municipaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 et de la convention tripartite au marché M1999058 conclu avec la société DANKA.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.3/36 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne et la ville de Limeil-Brévannes pour la fourniture de carburant. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.3/37 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne et la ville de Limeil-Brévannes pour l'entretien des véhicules. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.3/38 : Marché d'exploitation de la collecte et du traitement sélectif des déchets ménagers et assimilés et des déchets des services pour les communes d'Alfortville et de Limeil-Brévannes. Maintenance des conteneurs pour la collecte des déchets ménagers urbains et assimilés. Adoption du programme fonctionnel pour les années 2002 à 2005. Adoption de la procédure de dévolution des prestations.

N°BC2001.3/39 : Entretien de l'ascenseur de l'École Nationale de Musique, de Danse et d'Art Dramatique Marcel DADI. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la commune de Créteil avec la société Ascenseurs SOULIER.

N°BC2001.3/40 : Abonnement à une banque de diffusion d'informations légales. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°2 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société BIL.

N°BC2001.3/41 : Analyse microbiologiques de denrées alimentaires. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par le SICCAR avec la société ECOBIO.

N°BC2001.3/42 : Maintenance de matériel de façonnage. Adoption et autorisation de conclure l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société NAGEOTTE.

N°BC2001.3/43 : Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société COCA-COLA.

N°BC2001.3/44 : Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société CO DECO.

N°BC2001.3/45 : Abonnement pour l'accès au réseau internet Wanadoo. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société France Télécom.

N°BC2001.3/46 : Abonnement pour l'accès au réseau internet Wanadoo. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société France Télécom.

N°BC2001.3/47 : Abonnement pour l'accès au réseau internet Wanadoo. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société France Télécom.

N°BC2001.3/48 : Abonnement pour l'accès au réseau internet Wanadoo. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société France Télécom.

N°BC2001.3/49 : Service d'assistance à l'utilisation et suivi du PROGICIEL LOGELBAC. Adoption et autorisation de conclure l'avenant N°1 au contrat conclu par la ville de Créteil avec la société DV CAP.

N°BC2001.3/50 : Location d'un photocopieur installé à la bibliothèque de Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la commune de Limeil-Brévannes avec la société XEROBAIL.

N°BC2001.3/51 : Entretien d'un photocopieur installé à la bibliothèque de Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat N°1496150A conclu par la commune de Limeil-Brévannes avec la société RANK XEROX.

N°BC2001.3/52 : Location d'un photocopieur installé au Conservatoire de Musique de Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la commune de Limeil-Brévannes avec la société LOCAFRANCE.

N°BC2001.3/53 : Entretien d'un fax installé à la bibliothèque de Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au contrat conclu par la commune de Limeil-Brévannes avec la société NASHUATEC.

N°BC2001.3/54 : Nettoyage et balayage de la voirie communale. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché conclu par la commune d'Alfortville avec la société SEPUR.

N°BC2001.3/55 : Achat de mobilier administratif. Adoption et autorisation de signer le marché négocié.

N°BC2001.3/56 : Prestations de fournitures et de livraison de repas en liaison froide destinés aux personnes âgées de Limeil-Brévannes. Adoption et autorisation de signer le marché négocié.

N°BC2001.3/57 : Traitement anti-termites du groupe scolaire et de la crèche de la Lévrière à Créteil. Adoption et autorisation de signer le marché négocié.

N°BC2001.3/58 : Achat de fioul domestique en vrac nécessaire au chauffage des bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant N°1 au marché M1999008 conclu par la commune de Créteil avec les chantiers MARC.

N°BC2001.3/59 : Maintenance du matériel informatique installé dans les services municipaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 et de la convention tripartite au marché M1999021 conclu par la commune de Créteil avec la société OSIATIS.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.4/60 : Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de chaussées. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.4/61 : Location et entretien de vêtements de travail pour le personnel de la Cuisine Centrale. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché conclu avec la société INITIAL BTB.

N°BC2001.4/62 : Collecte et traitement des déchets ménagers. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°5 au marché M1999654 conclu avec la société SEPUR.

N°BC2001.4/63 : Collecte et traitement des déchets ménagers et des objets encombrants, collecte sélective, tri et valorisation des matériaux valorisables pour la commune de LIMEIL-BRÉVANNES : Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°5 au marché M1997601 conclu avec SITA Île de France.

N°BC2001.4/64 : Aménagement urbain sur le territoire de LIMEIL-BRÉVANNES de la future ZAC des Ballastières. Approbation du projet de convention d'étude confiant à la SEMAEC la réalisation d'un schéma d'aménagement.

N°BC2001.4/65 : Acquisition de matériel informatique pour les services de la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert avec mise en concurrence européenne et du dossier de consultation.

N°BC2001.4/66 : retiré de l'ordre du jour.

N°BC2001.4/67 : Contrat de location d'exposition concernant la bibliothèque d'Alfortville. Adoption du contrat avec l'Association ASQUALI. Autorisation donnée au Président de signer le contrat.

N°BC2001.4/68 : Lecture publique et diffusion des connaissances et des cultures : Étude pour l'adaptation du réseau informatique et accès au multimédia des bibliothèques. Autorisation donnée au Président de lancer la consultation des entreprises.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.5/69 : Entretien des alarmes vol installées dans les bâtiments scolaires et communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°4 conclu avec la société FDS PROTECTION et transféré à la société CHUBB SECURITE ELECTRONIQUE et de la convention tripartite au marché M1999011.

N°BC2001.5/70 : Assistance technique et maintenance du réseau informatique de la cuisine centrale. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au contrat C2000610 conclu avec la société NEURONES SOLUTIONS.

N°BC2001.5/71 : Entretien des alarmes incendie installées dans différents bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au marché M2001006 conclu avec la société VAE.

N°BC2001.5/72 : Vérification périodique des installations électriques, de gaz et sécurité dans les bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au marché M2000085 conclu avec la société QUALICONSULT.

N°BC2001.5/73 : Licence d'utilisation du logiciel et du support bibliothèconomique MULTILIS. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au contrat C1994096 conclu avec la société MULTILIS.

N°BC2001.5/74 : Nettoyage des vitres des bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au marché M2001004 conclu avec la société LA GENERALE.

N°BC2001.5/75 : Entretien des systèmes de protection incendie et de désenfumage dans différents bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au marché M2001081 conclu avec la société DESAUTEL.

N°BC2001.5/76 : Fourniture de matériels et de pièces détachées pour l'arrosage des espaces verts - lot n°1 : matériels d'arrosage et pièces détachées destinées à la production et à l'exploitation des serres et pépinière municipales. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au marché M2001163 conclu avec la société AIRRIA.

N°BC2001.5/77- 78 : Acquisition de matériel horticole. Autorisation de conclure et adoption des avenants n°1 aux marchés M2001185 et M2001187 conclu avec les sociétés GUILLAUME et CHOUFFOT.

N°BC2001.5/79 - 80 : Exploitation du réseau secondaire de chauffage urbain et des chaufferies des bâtiments communaux. Autorisation de conclure et adoption des avenants n°1 et des conventions tripartites aux marchés M2001001 et M2001002 conclu avec les sociétés SCUC et CGST SAVE.

N°BC2001.5/81 : Entretien des installations téléphoniques de l'Hôtel de Ville et de services extérieurs. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 et de la convention tripartite au marché M1999052 conclu avec la société PAR-S-ON France.

N°BC2001.5/82 : Vérification d'appareils de levage et d'ascenseurs et surveillance d'appareils à pression de gaz. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 et de la convention tripartite au marché M20000104 conclu avec la société AINF.

N°BC2001.5/83 - 84 : Transport des élèves handicapés. Autorisation de conclure et adoption des marchés négociés pour les lots 1 et 2.

N°BC2001.5/85 : Autorisation donnée au Président de signer le contrat d'étude de faisabilité sur le P.L.I.E. Plaine Centrale.

N°BC2001.5/86 : Convention à conclure avec le Centre Hospitalier Intercommunal de CRÉTEIL en vue d'assurer la prise en charge des examens biologiques, des prélèvements et des radiographies pulmonaires à réaliser pour les agents de la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne au titre de la médecine professionnelle et préventive.

N°BC2001.5/87 : Adoption de la convention CAP ENTREPRISE à intervenir avec la Région Île de France. Autorisation donnée au Président de la signer.

N°BC2001.5/88 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l'Inspection Académique relative aux classes à horaires aménagés de l'école élémentaire Léo Lagrange et du Collège Clément Guyard. Autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.5/89 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l'Ecole Saint-Mesrop à ALFORTVILLE pour la fourniture de repas.

N°BC2001.5/90 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la ville d'ALFORTVILLE pour l'entretien des véhicules. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.5/91 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la ville d'ALFORTVILLE pour la fourniture de carburant. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la convention.

N°BC2001.5/92 : Location d'un appartement situé rue Henri Koch à CRÉTEIL appartenant à la SEMIC pour le responsable de l'entretien de la voirie sur le territoire de la Communauté. Autorisation donnée au Président ou à son représentant de signer les documents y afférents.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.6/93 : Adoption des conventions de mise à disposition de locaux de l'Office de l'Habitat Social d'Alfortville occupés par la bibliothèque, la discothèque et médiathèque d'Alfortville.

N°BC2001.6/94 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la Commune de Créteil pour l'entretien des véhicules. Annulation de la délibération N°BC2001.2/25 en date du 9 mai 2001. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention.

N°BC2001.6/95 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la commune de CRÉTEIL pour la fourniture de carburant. Annulation de la délibération N°BC2001.2/27 en date du 9 mai 2001. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention.

N°BC2001.6/96 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale et la Commune de Limeil-Brévannes pour la fourniture de carburant. Annulation de la délibération N°BC2001.3/36 en date du 13 juin 2001. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention.

N°BC2001.6/97 : Convention entre la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et la commune de Limeil-Brévannes pour l'entretien des véhicules. Annulation de la délibération N°BC2001.3/37 en date du 13 juin 2001. Adoption et autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention.

N°BC2001.6/98 : Écoles de Musique : Mise à disposition à titre gracieux de l'association OMIME de la salle de musique d'ensemble du Conservatoire Marcel DADI.

N°BC2001.6/99 : Prêt de locaux à l'École Nationale de Musique de Créteil à l'association " MUSIQUES ET DANSES " en Val de Marne, ADIAM 94 pour le déroulement de stages intitulés " Voix de l'Enfant et Chant Choral ".

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.7/100 : Exécution de travaux d'entretien dans les bâtiments de la Communauté d'Agglomération. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.7/101 : Acquisition d'un petit camion équipé d'une cellule d'environ 25 m3. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.7/102 : Exécution de prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'Agglomération et de la vitrerie. Adoption de la procédure d'appel d'offres et du dossier de consultation.

N°BC2001.7/103 : Services d'assurances. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.7/104 : Acquisition de matériels de restauration destinés à la Cuisine Centrale. Adoption de la procédure simplifiée et du dossier de consultation.

Les rapports suivants ont été adoptés à l'unanimité.

N°BC2001.8/105 : Adoption de la convention de répartition des dépenses de fonctionnement des équipements à usage partagé entre la ville de Créteil et la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne.

N°BC2001.8/106 : Adoption du contrat relatif à la réalisation d'un diagnostic économique territorial de la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne.

N°BC2001.8/107 : Exécution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'auditorium de l'École Nationale de Musique, de Danse et d'Art Dramatique Marcel Dadi. Choix du maître d'œuvre et adoption du marché de maîtrise d'œuvre.

N°BC2001.8/108 : Entretien de matériel de radiocommunication. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 et de la convention tripartite au marché M1999174 conclu avec la société DESMAREZ.

N°BC2001.8/109 : Maintenance de matériels informatiques et logiciels de base installés à la médiathèque d'Alfortville. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°2 au contrat conclu avec la société GEAC COMPUTERS France.

N°BC2001.8/110 : Entretien d'un photocopieur Rank Xerox installé au Conservatoire de Musique d'Alfortville. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°1 au contrat conclu avec la société Rank Xerox.

N°BC2001.8/111 : Exécution de prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs et resserres, débarras et nettoyage au titre de la santé publique pour les villes de Limeil-Brévannes et d'Alfortville. Adoption de la procédure d'appel d'offres ouvert et du dossier de consultation.

N°BC2001.8/112 : Vérification d'appareils de levage et d'ascenseurs et surveillance d'appareils a pression de gaz. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°3 et de la convention tripartite au marché M2000104 conclu avec la société AINF.

N°BC2001.8/113 : Nettoyage des vitres et des luminaires : avenant n°2 au marché conclu avec la société Prop'alliance et convention tripartite avec la commune d'Alfortville et la Communauté d'Agglomération.

N°BC2001.8/114 : RAPPORT RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR.

N°BC2001.8/115 : Collecte et traitement des déchets ménagers et des objets encombrants, collecte sélective, tri et valorisation des matériaux valorisables pour la commune de Limeil-Brévannes. Autorisation de conclure et adoption de l'avenant n°6 au marché M1997601 conclu avec SITA Île de France.

N°BC2001.8/116 : Réception et traitement des déchets industriels banals, terres, gravats, déchets végétaux et encombrants en provenance de la commune d'Alfortville. Adoption de la procédure de marché sans formalisme.

N°BC2001.8/117 - 118 - 119 - 120 : Convention à intervenir entre la Communauté d'Agglomération et quatre clubs sportifs évoluant dans des championnats nationaux en vue de faire connaître la Communauté et d'apporter un soutien aux actions menées par ces clubs en direction de la formation des jeunes sportifs. Adoption et autorisation donnée au Président de signer les conventions.

N°BC2001.8/121 : Contrat de production de spectacle entre la société " MADISON STUDIO " et la Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale en vue de la réalisation d'un spectacle de musique symphonique " Hommage à VERDI ".