Le prochain conseil communautaire se déroulera
le mercredi 10 février 2010 à 19 heures
à l'hôtel de ville de Créteil

• Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 9 DECEMBRE 2009.
• Communication des délibérations du Bureau Communautaire du 27 JANVIER 2010.
• Communication des décisions prises par le Président pour la période du 23 NOVEMBRE 2009 au 25 JANVIER 2010.

Rapports soumis à l'examen de la 1ère commission : Finances, personnel communautaire, affaires générales et restauration :

N°CC2010.1/01 : Finances Communautaires - Débat d'orientations budgétaires 2010.

N°CC2010.1/02 : Finances Communautaires - Budget annexe du Centre Commercial du Palais. Débat d'orientations budgétaires 2010.

N°CC2010.1/03 : Affaires générales – Modification de la délibération n°CC2008.3/19 du 9 avril 2008 modifiée relative aux délégations données au Président et au Bureau Communautaire en application de l'article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales.

N°CC2010.1/04 : Administration générale - : Gestion des fluides - Approbation de la convention d'accès au service DIALEGE à intervenir avec EDF.



Rapports soumis à l'examen de la 2ème commission : Aménagement urbain, Habitat, Economie, Insertion sociale et professionnelle, Politique de la ville, Participation des habitants, Accueil des gens du voyage, Prévention de la délinquance :

N°CC2010.1/05 : Insertion sociale et professionnelle - Prolongation d'un an du protocole encadrant le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE).


N°CC2010.1/06 : Habitat - Participation de la Communauté d'agglomération Plaine Centrale du Val de Marne au financement du Fonds de Solidarité Habitat pour l'année 2009.



Rapports soumis à l'examen de la 3ème commission : Lecture publique et diffusion des connaissances et des cultures, Enseignement public musical, de danse et d'art dramatique, Equipements culturels, sportifs et de loisirs, Développement universitaire et formation, Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication :

N°CC2010.1/07 : Equipements culturels, sportifs et de loisirs - Parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil. - Approbation de la convention d'occupation temporaire, à intervenir avec la RATP, pour le passage de câbles aériens à travers le Parc des Sports.



Rapport soumis à l'examen de la 4ème Commission : Développement durable, Environnement, Gestion des déchets, Production florale et arboricole, Propreté urbaine, Voirie, Transports, Circulation, Stationnement, Hygiène publique, Gestion des animaux :

N°CC2010.1/08 : Voirie - Constitution d'un groupement de commande entre Plaine Centrale et la Commune d'Alfortville relatif au projet d'aménagement de la rue de Toulon, de la place de l'Europe et du marché de la rue de Rome à Alfortville. Décision de création d'un groupement de commandes. Adoption de la convention constitutive.



QUESTIONS DIVERSES